Centre de ressources Territoires's List: politique-ville
-
May 07, 09
Analyse du contenu substantiel des politiques intercommunales et mécanismes effectifs de la normalisation des politiques intercommunales
-
May 07, 09
L'évaluation locale des CUCS. Comment rendre évaluables les CUCS ? Comment conduire l'évaluation ?
-
May 07, 09
Ce guide a pour objectif l'accompagnement des partenaires signataires du CUCS du Choletais dans l’évaluation de leurs actions ainsi que la mise à disposition d’outils de suivi.
-
May 07, 09
Ce dossier pose les jalons théoriques de la méthodologie d'évaluation, puis une mise en application au contrat urbain de cohésion sociale, à travers l'évaluation des conditions de mise en œuvre et des pratiques développées et à travers l'évaluation des actions.
-
May 07, 09
Ce document permet de comprendre le processus d'évaluation des CUCS et d’en construire les outils.
-
May 07, 09
Synthèse d'un atelier visant à identifier comment les professionnels en charge des CUCS et des projets de rénovation urbaine, peuvent, par leur fonction d'animation et de coordination de dynamiques locales, s'emparer de la question de l'interface entre politique de la ville et développement économique, dans son lien avec l'emploi.
-
May 07, 09
Support pédagogique des journées d'accueil, ce document présente en 150 fiches les étapes juridiques, les règles de fonctionnement, la définition des compétences, les modes de représentation des communes et les mécanisme de la fiscalité des EPCI à fiscalité propre. Exemples de calcul de la fiscalité directe, outils financiers (loi du 6/02/1992, régime de la fiscalité mixte (loi du 12/07/1999)sont présentés, ainsi que les dotations de l'État. Ces fiches sont à jour des mesures juridiques et financières de la loi du 13/08/2004 et des lois de finances.
-
May 07, 09
Le développement durable : éléments de cadrage. Le développement durable et la réduction des inégalités sociales et territoriales. Le développement durable : des objets concrets, des pratiques nouvelles. Le développement durable : une pépinière de nouveaux métiers.
-
May 07, 09
Compte-rendu de la journée de réflexion d'octobre 2008 sur la place de la culture dans les CUCS.
-
May 07, 09
Le cadre actuel de la mise en oeuvre de la politique de la ville. L'adaptation de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Des outils contractuels plus performants.
1 - 14 of 14
20 items/page
List Comments
(0)
