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This link has been bookmarked by 2 people . It was first bookmarked on 19 Sep 2008, by Jean-Louis ZIMMERMANN.
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26 Nov 08
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- le lundi et le mercredi du 14h à 16h30,
- le mardi et le jeudi de 9h à 11h. -
au ../
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- Pour les pièces écrites : 0,15 € / pages,
- Pour les pièces graphiques : 1,85 € / m². -
Prix d'impression : 0,60 €.
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Prix d'impression : 9,90 €.
Le rapport de présentation du POS (non téléchargeable) : 14,40 €
Le rapport de présentation N°1 modifié du P.O.S (non téléchargeable) : 13,50 €
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Prix d'impression : 18,90 €.
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Prix d'impression : 0,75 €
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Prix d'impression : 37 €.
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Prix d'impression : NC.
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Prix d'impression : 2,70 €.
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Prix d'impression : 8,70 €.
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Porte Sud : 6,75 €.
Coudoulet : 3 €. -
Prix d'impression : 4,00 €. (relié)
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19 Sep 08
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Documents disponibles en ligne :
Délibération du Conseil Municipal en date du 20.06.2007 visée le 26.06.2007 portant approbation de la modification n°2 du P.O.S.
02 - Rapport de présentation N°2 modifié du P.O.S.
03 - Règlement du P.O.S.
04 - Liste des emplacements réservésdu P.O.S.
05 - Servitudes d'utilité publiques (Révision - Décembre 2001).
05 - Servitudes d'utilité publiques (Modification No1 - Décembre 2004).
06 - Classement des infrastructures de transports terrestres bruyantes du P.O.S.
07 - Zonage d'assainissement.
12 - Zones de sensibilité archéologique connues.
14 - Annexes sanitaires.
Les Plans d'.Aménagement de Zone (08 - PAZ) et les Plans de Réseaux (14) ne sont pas disponibles en téléchargement en ligne. -
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